REP PMCB : Un nouvel outil pour la reprise des déchets de chantier
26.02.2025
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25.02.2025 à 14h06
Erratum : Valobat réagit au rejet de son recours par le Conseil d’Etat
Paris.– Dans le numéro précédent (numéro 1532, page 3), nous avons indiqué que la viabilité financière de Valobat était menacée, après le rejet par le Conseil d’Etat de son recours en référé contre un arrêté de juillet 2024. L’éco-organisme nous a indiqué que cela n’était pas le cas. Nous revenons donc en détail sur le recours, la décision du Conseil d’Etat et incluons ci-dessous les remarques transmises par l’éco-organisme à ce sujet. L’arrêté et le recours Le recours en référé porté par Valobat concernait l’article 2 de l’arrêté modificatif au cahier des charges de la REP PMCB, en date du 3 juillet 2024. Cet arrêté demande deux choses aux...Ce contenu est réservé aux abonnés des revues suivantes :
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20.02.2025 à 14h51 Par Martine Chartier
Un métier de terrain
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19.02.2025 à 17h46